Procès verbal du conseil du 8 décembre 2022 Délibération vidéo protection, délibérations demandes de subventions, renouvellement convention, délibérations RPQS, ... Consulter
Procès verbal du conseil du 6 octobre 2022 Délibérations, étude assainissement, occupation des sols, décisions modificatives,... Consulter
Procès verbal du conseil du 5 juillet 2022 Délibérations, publication des actes, passage M57, DM budget communal et budget assainissement, demandes de subventions,... Consulter
Procès verbal du conseil du 31 mars 2022 Vote comptes administratif 2021, budget primitif 2022, avenant convention mise à disposition multisports,... Consulter
Procès verbal du conseil du 3 mars 2022 Convention ADS, Occupation domaine publique, Attribution compensation CCCP,... Consulter
Procès verbal du conseil du 9 décembre 2021 Convention centre de gestion, Adhésion XDemat, renouvellement prestation assistance SAUR,... Consulter
Procès verbal du conseil du 30 septembre 2021 Convention occupation domaine public, ouverture fermeture de poste, modification PLU, sapins de Noël,..... Consulter
Procès verbal du conseil du 6 mai 2021 Choix AMO, délibération entente avec le boulanger,... Consulter
Procès verbal du conseil du 8 avril 2021 Vote comptes administratifs, budget primitif 2021, délibérations subventions... Consulter
Procès verbal du conseil du 25 mars 2021 Projet boulangerie, délibération convention bibliothèque, délibération aire de retournement, délibération ADICA,... Consulter
Procès verbal du conseil du 28 janvier 2021 Projet boulangerie, convention CCCP, délibérations... Consulter
Procès verbal du conseil du 3 décembre 2020 Réglement multi-sports, décisions modificatives, plateforme retournement SIRTOM,... Consulter
Procès verbal du conseil du 5 novembre 2020 Délégués CLECT, transfert compétence PLUi, décisions modificatives... Consulter
Procès verbal du conseil du 1er octobre 2020 Repas des anciens, projet cantine, DSP eau potable, RPQS, décisions modificatives Consulter
Procès verbal du conseil du 10 juillet 2020 Délégués élections sénatoriales, décisions modificatives,... Consulter
Procès verbal du conseil du 26 juin 2020 Décisions modificatives, convention groupement d'achat,... Consulter
